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Suisse

EXPLIQUE : Comment Zurich veut faciliter la naturalisation

Un passeport suisse rouge de près

Un passeport biométrique suisse. (Photo de Fabrice COFFRINI / AFP)

Le 15 mai, les électeurs du canton suisse de Zurich auront leur mot à dire sur la loi de naturalisation qui s’appliquera dans le canton.

Plusieurs questions sont sur le bulletin de vote, notamment des frais réduits pour les jeunes qui demandent la nationalité suisse, des délais d’attente plus longs pour les personnes reconnues coupables d’infractions pénales et une transition vers la naturalisation en ligne.

Pour les étrangers vivant à Zurich et souhaitant acquérir le fameux passeport rouge, la question la plus importante sur le bulletin de vote est peut-être d’uniformiser les exigences sur une base cantonale, plutôt que de les laisser différer d’une commune à l’autre, comme c’est le cas actuellement.

Voici ce que vous devez savoir.

“Exigences de base uniformes” pour la citoyenneté signalées

Alors que toute personne naturalisée avec succès obtiendra le même fameux passeport rouge, peu importe où elle le fera, le processus réel diffère considérablement selon l’endroit où vous le faites.

Le processus de naturalisation primaire se déroule au niveau communal, ce qui signifie qu’il peut y avoir des exigences différentes d’une municipalité à l’autre.

Avec 26 cantons, quatre langues officielles et des siècles de traditions, ces traditions et bizarreries culturelles ont eu tout le temps de fermenter et de se développer.

Comme The Local l’a couvert plusieurs fois auparavant, cela comprend un test de connaissances sur les spécificités de la commune locale, ce qui entraîne souvent des conséquences absurdes, tandis que dans certains endroits, les villageois et les voisins locaux auront leur mot à dire sur l’opportunité pour une personne de recevoir la citoyenneté.

Les gens ont été repoussés pour diverses raisons, notamment ne pas aimer la randonnée, ne pas en savoir assez sur les animaux du zoo local, ne pas en savoir assez sur le fromage et ne pas être assez méritants.

Reconnaissant les difficultés, le gouvernement suisse a révisé en 2018 la loi sur les droits civils, qui comprenait des exigences de base uniformes pour la citoyenneté.

Les cantons conservent cependant une certaine marge de manœuvre quant à l’application des règles, c’est pourquoi elles sont soumises au vote le 15 mai.

Test de connaissances de base

Chaque processus de naturalisation comprend un test de connaissances de base.

Les tests sont effectués au niveau municipal et varient d’un endroit à l’autre, incitantLe radiodiffuseur national suisse SRF rapportera en 2017 que la Suisse« a autant de procédures de naturalisation qu’il y a de communes ».

Zurich, le canton le plus peuplé de Suisse, compte 162 communes. Bien qu’il puisse être légèrement exagéré de dire qu’il existe 162 tests uniques, les questions peuvent varier considérablement.

La proposition du 15 mai vise à uniformiser le processus en établissant un test de connaissances de base pour l’ensemble du canton.

Le test comprendra 350 questions sur l’histoire, la tradition, la politique et la culture suisses, avec un accent sur Zurich.

Toute personne passant le test recevra 50 questions au hasard et devra répondre correctement à au moins 30 pour réussir.

Quelles autres exigences sont en place pour un vote le 15 mai?

En plus de ce qui précède, trois autres changements sont prévus dans le cadre des nouvelles règles.

Les personnes de moins de 18 ans seront confrontées à des règles de naturalisation plus strictes si elles sont reconnues coupables d’un crime.

Selon la proposition, les mineurs ne pourront pas demander la naturalisation pendant deux ans après un délit mineur (c’est-à-dire vol à l’étalage, lésions corporelles simples, dommages matériels) ou pendant cinq ans pour des délits majeurs (c’est-à-dire vol, meurtre, viol).

Le vote jettera également les bases pour que les processus de naturalisation se déroulent en ligne. Une poignée de cantons, dont Berne et Vaud, le font déjà, mais aucun système en ligne de ce type n’est en place à Zurich.

Enfin, la loi réduira également le coût pour les jeunes de demander la citoyenneté.

Plus d’informations sont disponibles ici.

Qu’est-ce qui est susceptible de se produire ?

Bien que les sondages aient jusqu’à présent été minimes, les changements ont remporté un large soutien parmi les partis politiques suisses.

Tous les grands partis politiques suisses soutiennent le changement, seul le Parti populaire suisse (UDC) de droite s’y oppose.

Écrivant dans la presse suisse, Diego Bonato de l’UDC a suggéré que la Zurich multiculturelle devrait avoir des règles de naturalisation plus strictes que le reste du pays plutôt que l’inverse pour assurer une bonne intégration.

“Plus la proportion multiculturelle de la population est élevée, plus il faut faire attention à la naturalisation”

Alors que l’UDC est le parti politique le plus important et le plus populaire de Suisse, son influence est relativement moindre à Zurich.

Les sociaux-démocrates, qui détiennent la mairie de la ville, sont favorables à la proposition et ont riposté aux suggestions selon lesquelles elle ne favorisait pas l’intégration.

« La nouvelle loi sur la citoyenneté est façonnée par l’idée qu’une naturalisation précoce et rapide favorise l’intégration. Cependant, la citoyenneté devrait être la fin d’une intégration réussie, pas le début.

«Les étrangers qui souhaitent rester durablement dans notre pays et faire partie de la société suisse doivent, doivent (encore) suivre un processus d’intégration de plusieurs années.»

Qui peut voter ?

Tout comme les hommes suisses ont mis jusqu’aux années 1970 pour décider si les femmes devaient avoir le droit de vote, c’est peut-être un paradoxe que le sort des étrangers soit soumis à un vote sans leur contribution.

Seuls les citoyens suisses ont le droit de vote dans la plupart des cas, bien que le droit de vote soit limité dans certains cas au niveau municipal dans certaines régions du pays.

Les efforts visant à fournir des droits similaires à Zurich ont continué de stagner.

Environ un quart de la population zurichoise n’a pas le droit de vote, bien qu’il puisse atteindre 50 % dans certaines communes.

Environ 1,5 million de personnes vivent à Zurich.

Plus d’informations sur le vote à Zurich, y compris des détails sur les votes référendaires à venir, peuvent être trouvées ici.

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